Présence et Accès aux Stands de Tir

Article 1 – Présence de l’exploitant

L’exploitant ou son représentant doit être présent chaque fois que des activités de tir ont lieu.

Article 2 – Accès des Visiteurs Affiliés (URSTB-f)

Les visiteurs, affiliés à l’URSTB-f et membres d’un autre club, désirant tirer dans l’un de nos stands, seront admis sur le pas de tir à balles, après présentation des documents suivants :

• D’un extrait de casier judiciaire valide (moins d’un an, copie acceptée) ;
• ET des autorisations de détention des armes utilisées ;
• OU d’une licence de tireur sportif valide ;
• OU d’un permis de chasse en cours de validation ;
• OU d’une attestation délivrée par le Gouverneur de Province en vue de la préparation à l’épreuve pratique.

Conditions d'accès :

Élément	Détails
Redevance	10 € (dix euros)
Enregistrement	Remplir le registre d’entrée et se faire inscrire au « cahier des invités » par le directeur de tir.
Obligation légale	Remplir le registre des tireurs (OBLIGATION LEGALE) en se rendant au pas de tir.
Badge	Remis par le directeur de tir, doit être porté visiblement et restitué en quittant le stand.
Calibres	Uniquement ceux repris dans la liste établie par la SRTC.

Article 3 – Accès des Visiteurs Non Affiliés (Tireurs Occasionnels d’un Jour)

Les visiteurs non affiliés (tireurs occasionnels d’un jour) seront accompagnés par un membre de la SRTC, titulaire d’une LTS ou du modèle 4 afférent aux armes prêtées par ce dernier.

• La séance se déroulera sous l’encadrement spécifique d’un directeur de tir.
• Le tireur doit avoir atteint l’âge de 18 ans.

Élément	Détails
Participation	15 € (quinze euros)
Assurance	Le tireur s’engage à être assuré en responsabilité civile lors de sa séance de tir.
Formalité légale	Remplir le formulaire ad hoc (tireur d’un jour) prescrit par la Loi. Une copie est remise après signature.
Fréquence	Ne peut effectuer ce type de séance qu’une seule fois par an.
Badge	Un badge « INVITE » est remis par le directeur de tir, doit être porté visiblement et restitué en quittant le stand.
Responsabilité	La SRTC décline toute responsabilité en cas d’accident.

Article 4 – Badge Membre et Accès au Pas de Tir

Le port du badge est obligatoire pour tous les membres de la S.R.T.C. et doit être porté de façon visible.

• Perte de badge : Un nouvel exemplaire est remis moyennant la somme de 5 € (cinq euros).
• Accès au pas de tir (sauf Art. 2 et 3) : Autorisé uniquement aux membres titulaires :
  • D’une autorisation de détention émise par le Gouverneur,
  • D’une licence de tireur sportif,
  • Ou d’un permis de chasse.
• Enregistrement : Le badge sera passé à la cellule d’enregistrement des présences, avant et après avoir effectué sa séance de tir.

Article 5 – Tireurs en Formation (LTS Provisoire et Mineurs)

Tireur titulaire d’une LTS provisoire :

• Effectuera ses séances d’apprentissage sous la surveillance de l’Instructeur de tir reconnu par la SRTC ou, à défaut, par un vérificateur, titulaire d’une LTS depuis cinq ans au moins.
• Le tireur est limité à la catégorie d’armes pour laquelle il possède sa LTS provisoire, découlant du ou des calibres y afférent.

Frais	Montant
Prêt d’arme	10 € (dix euros)
Munitions	5 € (cinq euros)

Mineur d’âge :

• Doit être titulaire d’une LTS provisoire ou définitive.
• Doit être sous la surveillance de l’Instructeur de tir reconnu par la SRTC ou, à défaut, par un vérificateur, titulaire d’une LTS depuis deux ans au moins.

Frais	Montant
Prêt d’arme	10 € (dix euros)
Munitions	5 € (cinq euros)

Article 6 – Personnalités Invitées

Pour les personnalités invitées, exceptionnellement, par un membre du Conseil d’Administration, le montant de la redevance est pris en charge par la S.R.T.C.

Sécurité, Armes et Munitions

Article 7 et 8 – Interdictions et Consommation

Article	Objet	Règle
Art. 7	État d'ébriété/drogues	L’accès au stand est interdit à toute personne qui se trouve manifestement en état d’ivresse ou dans un état analogue résultant de l’emploi de drogues ou de médicaments.
Art. 8	Alcool et Dopage	La consommation de boissons alcoolisées est interdite AVANT et PENDANT le tir. Le barman est autorisé à refuser toute boisson alcoolisée au membre qui manifeste des signes d’ébriété. Le membre peut être invité à quitter la cafétéria et l’enceinte du club. Les tireurs se conformeront aux dispositions légales en matière de dopage.

Article 9 et 10 – Manipulation et Transport des Armes

Article 9 – Port et Rangement

Aucune arme ne peut être portée sur soi.

• Elles devront être rangées en toute sécurité, avant et après la séance de tir.
• Il est interdit de les déposer dans la cafétéria.
• Elles devront être transportées conformément à la réglementation en vigueur.

Article 10 – Manipulation dans la Cafétéria

• Aucune arme ne peut être portée, manipulée, nettoyée ou même montrée dans la cafétéria.
• Seuls le pas de tir et le local d’entretien prévu à cet effet peuvent être utilisés à ces fins.
• Cette règle est également valable pour les munitions, poudres, cartouches et ses composantes, etc.
• Il est interdit de faire commerce d’armes ou de munitions dans le stand.

Article 11 – Obéissance et Respect des Consignes

Au pas de tir, le tireur doit obéir aux injonctions du directeur de tir. Les tireurs sont tenus solidairement de faire respecter les mesures de sécurité au pas de tir.

Article 12 – Responsabilité des Armes et Matériel

Le tireur conserve, en tout temps, l’entière responsabilité de ses armes.

• Il est fortement déconseillé d’abandonner, même momentanément, ses armes aux pas de tir.
• La S.R.T.C. décline toute responsabilité en cas de vol ou d’usage par un tiers, sans l’autorisation du propriétaire.
• Le tireur veillera à n’avoir qu’une seule arme à la fois sur la tablette du poste de tir.
• La S.R.T.C. décline toute responsabilité en cas de perte ou d’oubli de matériel par son propriétaire.

Article 13 – Maîtrise de l'Arme

Le tireur doit, en toute occasion, être maître de son arme quel que soit le calibre choisi.

• Le directeur de tir, constatant un défaut de maîtrise d’une arme, peut en interdire ou en restreindre l’usage.
• Pour tout dégât hors cible dû à un défaut de maîtrise, le tireur sera considéré comme civilement responsable et le coût des réparations pourra lui être porté en compte.

Article 14 – Postes de Tir

• Les tirs ne peuvent s’effectuer qu’à partir des postes de tir.
• Aucun tir ne peut être effectué tant qu’une personne se trouve à l’intérieur du champ de tir.
• Chaque poste de tir ne peut être occupé que par un tireur à la fois.
• Les autres tireurs, à la même ligne, devront se tenir en arrière en attendant que cette dernière se libère.

Article 15 – Équipements de Protection

Il est recommandé aux tireurs de porter des lunettes de tir en verre incassable et un appareil de protection de l’ouïe.

Article 16 – Vérification de Sécurité

Vérifier que l’arme soit complètement vide et en sécurité, avant de quitter le pas de tir, puis transportée telle que prévu par la loi.

Article 17 – Manipulation des Armes d’Autrui

Il est interdit de manipuler les armes d’autrui sans l’autorisation du propriétaire.

Article 18 – Réservations et Occupation du Poste de Tir

Les séances de tir étant organisées sur base de réservations, le tireur occupera raisonnablement le poste de tir, en respectant les dates, heures et durées réservées.

• En cas de non-réservation, il pourra toutefois effectuer sa séance, pour autant que cela soit possible en fonction des éventuels pas de tir libre et après avis du directeur de tir.

Article 19 – Déplacement des Armes

Il est interdit de quitter le pas de tir une arme à la main, même lorsqu’elle est en condition dite de « sécurité » et de même, lors d’un éventuel prêt pour un essai.

• En cas de déplacement de ligne, l’arme sera sécurisée et placée dans sa housse ou mallette de transport.

Article 20 – Chargement et Déchargement

Le chargement et le déchargement des armes se font exclusivement à la table de tir, face aux cibles.

• Une arme chargée doit rester dirigée vers les cibles, elle ne peut être ni déposée, ni rangée.
• Pendant les périodes d’interruption de tir, le tireur décharge son arme et la met en sécurité.

Le déchargement d'une arme pour être déposée doit être assuré par les étapes suivantes :

Type d'arme	Procédure de sécurité (à assurer avant de déposer)
Carabines	Chargeur retiré et vidé ou magasin vidé, culasse ouverte + « safety flag ».
Pistolets	Chargeur retiré et vidé, culasse ouverte + « safety flag ».
Revolvers	Barillet vidé et basculé + « safety flag ».
Toute arme	Chambre vide.

Article 21 – Arrêt de Tir

Lorsque les signaux sonores et lumineux de sécurité fonctionnent ou sur injonction du directeur de tir, tous les tirs doivent être immédiatement suspendus, les armes mises en sécurité (Cfr. Art. 20).

• Plus aucune manipulation quelconque n’est alors autorisée.
• Le tireur se recule d’un mètre de la table de tir.
• L’accès à la zone de tir ne peut se faire qu’après interruption complète des tirs et autorisation du directeur de tir.

Article 22 – Direction et Technique de Tir

Les tirs doivent être dirigés vers le piège à balles.
Les tirs suivants sont interdits car incompatibles avec le tir sportif :

• Tirs instinctifs ;
• Tirs croisés ;
• Tirs obliques ;
• Tirs par rafales ;
• Tirs sur cibles non autorisées.

Article 23 – Drills des Tireurs (Sécurité)

Principes fondamentaux :

• Toujours considérer l’arme comme chargée et prête à tirer.
• L’arme doit être dirigée dans une direction non dangereuse (piège à balles).
• L’index doit rester le long du pontet, sauf au moment de la séquence de tir.

Procédures spécifiques pour la mise en sécurité :

Type d'arme	Procédure
Pistolet	Enlever le chargeur, manipuler la glissière vers l’arrière et la bloquer, récupérer la cartouche, dégarnir le chargeur et déposer l’arme sur le reposoir culasse ouverte.
Revolver	Rabattre manuellement le chien avec précaution, basculer le barillet, le vider et déposer l’arme.
Arme d’épaule à verrou	Enlever le chargeur (si l’arme en est pourvue), déverrouiller l’arme, récupérer la cartouche, vider le chargeur et déposer l’arme sur le reposoir culasse ouverte.
Arme d’épaule semi-automatique	Même principe que le pistolet.

Lorsqu’un arrêt de tir est exigé pour un problème de ciblerie ou autre, il faut aviser le directeur de tir qui actionnera le klaxon et allumera la lampe clignotante. Aucune autre personne ne peut actionner ce dispositif.

Article 24 – Limitations (Techniques, Armes et Munitions)

Type de limitation	Détails
Techniques de tir	Les tirs et manipulations tactiques, propres aux services de police ou à l’armée, sont interdits.
Utilisation des armes	Sont permises uniquement les armes soumises à autorisation telles que définies par la Loi. Sont interdites : les armes prohibées ou celles non éprouvées par le banc d’épreuve belge ou par un banc d’épreuve reconnu.
Utilisation des munitions	Sont interdites : les munitions perforantes, incendiaires, traçantes, surplus militaires, ou non appropriées à l’arme utilisée. Il y a lieu de respecter la liste des calibres autorisés par la SRTC et ce, en fonction de ses deux stands (Farciennes et Erquelinnes).

Compétitions et Représentation

Article 25 – Engagement de Représentation

Les membres effectifs ou adhérents qui s’entraînent à la S.R.T.C. et qui désirent participer aux différents concours ou championnats de Belgique organisés par l’URSTB-f ou par ses sociétés, s’engagent à représenter la Société Royale de Tir de Charleroi pendant toute l’année.

Article 26 – Dérogation

Par dérogation à l'article 25, le Conseil d’Administration pourra autoriser, dans des circonstances bien précises, le membre effectif ou adhérent, qui en aura fait la demande par écrit, de tirer sous les couleurs d’un autre club.

Entretien, Locaux et Sécurité Générale

Article 27 – Respect du Travail des Bénévoles

L’entretien du bâtiment, des stands et de toute l’infrastructure est assurée par une équipe de bénévoles qui, comme chaque membre tireur, paient une cotisation. Il convient donc de respecter leur travail.

Article 28 – Entretien Préventif

Avant l’ouverture du stand, le directeur de tir vérifiera le bon fonctionnement des installations, consultera le cahier d’entretien, prendra les dispositions nécessaires et l’inscrira dans le livre d’entretien.

Article 29 – Entretien Après Usage (Propreté)

Après chaque usage des locaux, les dispositions suivantes doivent être respectées :

• Les douilles vides seront ramassées et déposées dans le bac « ad hoc ».
• Le sol sera balayé.
• Les munitions défectueuses seront emportées par leur propriétaire ou, à défaut, placées dans le récipient adéquat. Elles ne seront jamais mélangées aux douilles.
• Les cibles usagées seront emportées par les tireurs.
• Les boîtes de cartouches vides seront séparées des supports plastiques de rangement et jetées dans les poubelles « ad hoc ».

Article 30 – Capacité d'Accueil des Locaux

Local	Nombre maximum de personnes	Qualité des personnes
Pas de tir	15 personnes	Tireurs et responsables
Local d’entretien	3 personnes	Tireurs et responsables
Club-house	120 personnes	Membres et invités

Article 31 – Mesures en Cas de Calamités

En cas d’incendie :

1. Faire stopper le tir.
2. Faire évacuer le stand.
3. Couper le courant après l’évacuation.
4. Utiliser les extincteurs.
5. Faire, si nécessaire, appel aux services de secours (112).

En cas d’incidents de tir :

• Incident mineur (long feu, coup faible, enrayage ou autre) : Si vous n’êtes pas apte à résoudre la situation, déposez l’arme sur la table de tir, le canon dirigé vers la cible et appelez le directeur de tir.
• Incident majeur : Prévenir les services de sécurité (112).

Pour les autres calamités :

Agir selon leur degré de gravité en suivant le point a (incendie) ou le point b (incident de tir).

Article 32 – Interdiction de Fumer

Il est strictement interdit de fumer au pas de tir, dans le club house et dans tout autre local.

Article 33 – Animaux

Par mesures d’hygiène, les animaux sont interdits.

Article 34 – Horaires de Tir

Il est interdit de venir tirer au stand en dehors des heures prévues. Le tir en dehors de ces heures ne peut se faire que sur invitation d’un responsable. La sanction peut être l’exclusion immédiate de la S.R.T.C.

Dispositions Générales et Sanctions

Article 35 – Démission, Exclusion ou Décès

Le membre démissionnaire ou exclu, de même que les héritiers d’un membre décédé n’ont aucun droit sur les fonds sociaux et ne peuvent pas réclamer les remboursements des cotisations, subventions ou autres prestations généralement quelconques, versées par eux, par leur auteur ou par un tiers.

• Ils ne peuvent ni réclamer, ni requérir, relever ou réédition des comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Article 36 – Fermeture du Stand

En cas de fermeture temporaire ou définitive d’un stand, pour des raisons indépendantes ou non de la volonté de la S.R.T.C., le membre (adhérent ou effectif) renonce à réclamer le montant total ou partiel de sa cotisation et tous dommages et intérêts.

Article 37 – Application du Règlement

• Le directeur de tir devra respecter et faire respecter le Règlement d’Ordre Intérieur.
• Le barman, quant à lui, doit faire appliquer le règlement du bar.

Article 38 – Points Non Prévus

Tout point délictueux constaté et non prévu dans le présent Règlement d’Ordre Intérieur sera soumis au Conseil d’Administration.

Article 39 – Exclusion pour Comportement Nuisible

Le Conseil d’Administration a le droit et le devoir d’exclure tout membre adhérent dont le comportement aurait pour effet de nuire à la quiétude de la S.R.T.C. ou de ses membres, notamment par :

• Un comportement dangereux ;
• Des sollicitations ;
• Des tendances particulières ;
• Des influences étrangères ;
• Des intérêts particuliers ;
• Toute autre manœuvre.

Le Conseil d’Administration est souverain dans ses décisions.

• Aucun membre adhérent ne peut demander au Conseil d’Administration la justification d’une décision d’exclusion d’un membre.

Article 40 – Sanctions pour Non-Respect

Tout contrevenant au Règlement d’Ordre Intérieur est passible d’exclusion.

• Le non-respect du présent règlement est passible d’une exclusion temporaire ou définitive de notre société.
• En cas d’accident, le membre n’ayant pas respecté le présent règlement sera rendu pénalement et civilement responsable.